explorer petit

RGPD

ÉDITEUR :

Vous êtes actuellement connecté au site Internet : https://www.lacourrouze.fr/

Société : Société Anonyme d’Économie Mixte
Nom commercial : SEM Territoires et Développement
Société Anonyme au capital de : 2.799.180 €
Siège : Immeuble Agora 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz CS 50726 – 35207 RENNES Cedex 2
Immatriculé : RCS B 579 200 825
SIRET : 579 200 825 00050
CODE APE : 4110 C
Téléphone : 02.99.35.15.15

CRÉDITS :

L’adresse Webmaster du site Internet www.lacourrouze.fr est : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le Directeur de la publication est Monsieur Jean Badaroux, Directeur général de la Territoires & Développement.

Conception et réalisation : Graphisweet

Rédaction : Julien Foulc ; Olivier Brovelli

Crédits photographiques : Richard Volante ; Yohann Lepage

CONDITIONS D'UTILISATION :

Toute personne qui accède au site Internet www.lacourrouze.fr s'engage à respecter les dispositions légales en vigueur et déclare accepter, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, ...) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, ...). La SEM Territoires & Développement n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la SEM Territoires & Développement.
Le Site, son exploitation et son utilisation sont soumis à la loi française, et aux juridictions compétentes de RENNES.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tous les éléments figurant ou relevant directement ou indirectement du Site sont et demeureront la propriété exclusive de la SEM Territoires & Développement. Ces droits de propriété intellectuelle portent notamment sur la structure générale du site, les logiciels mis en œuvre ou à disposition, les marques, les logos, les appellations, les sons, les textes, les images animées ou non mais aussi les photographies des produits et les recettes mises en avant.
Toute reproduction illicite de ces éléments, sous quelque forme que ce soit et sans autorisation écrite de la SEM Territoires & Développement, fondera le droit de cette dernière à intenter toutes actions adaptées tant dans le cadre pénal que civil.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’utilisateur est informé que les informations nominatives le concernant et collectées sur le Site sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique par ou pour la SEM Territoires & Développement. À ce titre, les dits traitements de données ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
L’utilisateur est averti que les données le concernant détenues par ou pour la SEM Territoires & Développement ont pour objectif de répondre aux besoins du dit utilisateur.

La SEM Territoires & Développement peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu'ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
L’utilisateur est informé qu’il bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de suppression de ces données et d’opposition à leur usage aux fins de prospection commerciale.
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice de ses droits d'accès, de rectification, de suppression, l’utilisateur peut adresser un courrier postal à : SEM Territoires & Développement - Immeuble Agora - 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz CS 50726 - 35207 Rennes Cedex 2 - email à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

RESPONSABILITÉS :

La SEM Territoires & Développement décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la SEM Territoires & Développement, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Ni la SEM Territoires & Développement, ni un tiers impliqué dans la création du Site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à au Site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur.
Les éléments présentés dans le cadre du Site ne sont délivrés qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. Les photos, présentations et encore, sans que cela ne soit limitatif, les recettes ne constituent que de simples suggestions de présentation et ne sauraient engager la responsabilité de la SEM Territoires & Développement pour quelle que cause que ce soit.
En outre, toute omission, erreur ou absence de mise à jour dans le cadre des informations en ligne sur le Site ne saurait engager la responsabilité de la SEM Territoires & Développement.
La SEM Territoires & Développement se réserve le droit d'apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son Site à tout moment et sans le notifier.

COOKIES :

Politique d’utilisation des cookies

Cette rubrique est consacrée à notre politique de gestion des cookies.

Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre navigation sur notre site et sur vos droits.

Qu'est-ce qu'un cookie ?

La CNIL (www.cnil.fr) définit les cookies de la façon suivante :

« Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Le cookie a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et d’adresser des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration de cookies...
Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. »

Concrètement, lors de votre visite sur notre site, des « cookies » peuvent être enregistrés sur votre terminal (votre ordinateur, votre tablette, votre smartphone, etc.).
Un cookie est un petit fichier texte stocké qui contient une liste de caractères et qui sont téléchargés sur votre terminal lors de votre visite. Les cookies sont alors renvoyés à notre site à chacune de vos visites ultérieures ou bien à un autre site qui reconnaît ces cookies.

Les cookies présents sur notre site

Les cookies présents sur notre site, sont utilisés dans le cadre des mesures d’audience de notre site et éventuellement dans le cadre de données d’identification.

Les cookies de mesure d’audience

Ces cookies sont destinés à établir la volumétrie et établir des statistiques de fréquentation de notre site, des différentes rubriques consultées et des éléments utilisés.

Les cookies d’identification

Les cookies d’identification sont utilisés dans le cadre de la création et/ou de la connexion à un éventuel espace personnel sur notre site, ils vous permettent d’accéder à votre compte et/ou espace grâce à vos identifiants.

La gestion de dépôt des cookies

Vous pouvez, à tout moment, modifier vos souhaits concernant le dépôt de cookies par notre site, via le paramétrage de votre navigateur web.

Consentement préalable au dépôt des cookies

Il est considéré que vous avez donné votre accord au dépôt des cookies par notre site :

- si vous avez poursuivi votre navigation en cliquant sur un élément du site tel qu’une image, un titre, un bouton etc. ou en vous rendant sur toute autre page que la page par laquelle vous avez accédé à notre site lors de votre première connexion.

- pour une durée de treize mois à compter du premier dépôt dans votre équipement informatique, une fois ce délai dépassé, votre accord sera redemandé pour l’utilisation de ces cookies.

Le refus de cookies

Le refus des cookies peut entrainer l’impossibilité de bénéficier de tout ou partie des fonctionnalités de notre site.

Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

La configuration de chaque navigateur web est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur web et vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Voici les pages d’aide pour les principaux navigateurs sur lesquels notre site a été testé :

Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

HÉBERGEUR :

Rennes Métropole

Raison sociale : CA Rennes Métropole
Siège : 4 AVENUE HENRI FRÉVILLE
35200 RENNES
SIRET : 243 500 139 00189
CODE APE : 8411 Z

Téléphone : 08 00 01 14 31*
(*1.35€/appel et 0.34€/min - Ce numéro valable 5 minutes n'est pas le n° du destinataire mais le n° d'un service de mise en relation avec celui-ci. Service édité par Verif.com) Pourquoi ce numéro ?

 

carte interactive
localiser, visualiser le futur quartier

acteurs

  • LOGO RM         images           LOGO Territoires et Developpement RVB
  • logostudio      dard